Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VIGNELAIT
ETS BEILLEVAIRE

Numéro de dépôt :
4577748
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2029
LE VIGNELAIT de ETS BEILLEVAIRE

Présentation de la marque LE VIGNELAIT

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par ETS BEILLEVAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VIGNELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est ETS BEILLEVAIRE domicilié(e) 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BEILLEVAIRE, Monsieur PASCAL BEILLEVAIRE domicilié(e) 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France.

La marque LE VIGNELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIGNELAIT arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

ETS BEILLEVAIRE a également déposé les autres marques suivantes : TOMME BRULEE , BEURRE CRU A LA BARATTE MOULE A LA MAIN , GALETTE DU PALUDIER , SABLE DU BOULONNAIS , P'TITE FOURME AU LAYON , PASCAL BEILLEVAIRE MAITRE FROMAGER , " Notre métier a du sens... Nos emballages du bon sens!" , COMBES DE SAVOIE , GRATARON DE CHÈVRE , C.C.B.L. COMPTOIR COMMERCIAL BIO LOIRE


ETS BEILLEVAIRE - 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France


ETS BEILLEVAIRE, Monsieur PASCAL BEILLEVAIRE - 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).